ACTES ADMINISTRATIFS
67 résultats
Publié le 16/03/2026 à 23:06 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté préfectoral du 13 mars 2026 : Dissolution du SI du rupt de Mad et du réémetteur de Waville
Publié le 13/03/2026 à 06:58 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Délibérations du conseil communautaire de la communauté de communes Mad & Moselle du 05 mars 2026 sur l'approbation du PLUI
Publié le 13/03/2026 à 06:58 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté municipal du 12 mars 2026 portant délégation de présidence du bureau de vote
Publié le 13/03/2026 à 06:58 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté municipal temporaire du 12 mars 2026 : interdiction d'utiliser le terrain de football
Publié le 11/03/2026 à 22:10 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable du 06/03 2026 au 06/04 2026
Publié le 28/02/2026 à 10:44 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté préfectoral du 27 février 2026 : ordre d'attribution des emplacements d'affichage pour les communes disposant d'au moins 2 listes
Publié le 23/02/2026 à 00:27 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Procès-Verbal du conseil municipal du 2 décembre 2025
Publié le 23/02/2026 à 00:27 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Délibérations du Conseil Municipal du 14 février 2026
Publié le 23/02/2026 à 00:27 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Récépissé de dépot d'une déclaration préalable du 17/02/2026 au 17/04/2026
Publié le 17/02/2026 à 06:34 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable du 11/02/2026 au 11/04/2026