ACTES ADMINISTRATIFS
91 résultats
Publié le 05/12/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
arrêtés municipaux du 5 décembre 2025 : 5 arrétès de stationnement pour l’entreprise de transport de la famille PAQUOT
Publié le 04/12/2025
Procès-Verbal du conseil municipal du 29 octobre 2025
Publié le 04/12/2025
Délibérations du Conseil Municipal du 02 décembre 2025
Publié le 04/12/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté préfectoral du 4 décembre 2025 : interdiction de RAVE PARTY du 5 décembre 2025 au 5 janvier 2026
Publié le 04/12/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté préfectoral du 4 décembre 2025 : interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical
Publié le 04/12/2025
Récépissé de dépot d'un permis de construire du 28/11/2025 au 28/01/2026
Publié le 04/12/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Récépissé de dépot d'un permis de démolir du 02/12/2025 au 02/02/2026
Publié le 04/12/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté préfectoral du 3 novembre 2025 portant réglementation temporaire pour les artifices de divertissement et le transport de carburant
Publié le 02/12/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Procès-Verbal de la Commission de Contrôle des listes électorales du 25.11.2025
Publié le 28/11/2025 par Mairie de Thiaucourt-Regniéville
Arrêté municipal de mise en sécurité du 28 novembre 2025 : démolition partielle et consolidation d'une grange menaçant la ruine